CHATEAU DE TRACY

HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline, Sarah, Henriette

Présentation de la marque CHATEAU DE TRACY

Déposée le 22 novembre 1988 par HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE TRACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline, Sarah, Henriette, domicilié(e) Château de Tracy TRACY SUR LOIRE, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'ESTUTT d'ASSAY Nathalie épouse BESLON - France.

La marque CHATEAU DE TRACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TRACY est expirée depuis le 22 novembre 1998.

HENRION STAAL DE MAGNONCOUR D'ESTUTT DE TRACY épouse d'ESTUTT d'ASSAY Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TRACY